Claude Bussière


Autre nom possible de la personne recherchée:
Claude Villain
De: Bussière, née Villain (Claude)
professeure agrégée, sciences de la vie et de la terre
Objet:
dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
date_debut="2006-09-01"
corps="Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux"
JORFTEXT000000611281(source JORF)
titularisation
11 Octobre 200611/10/2006
De: Bussiere (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise, à titre de personne qualifiée
Groupe:
Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
date_debut="2001-06-19"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000758218(source JORF)
nomination
18 Juillet 200118/07/2001
De: Bussiere (Claude)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise, à titre de personne qualifiée
Remplace:M. Chadeau (André)
Groupe:
Établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000765270(source JORF)
nomination
23 Mai 200023/05/2000
De: Bussière (Claude)
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône (Marseille)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000175964(source JORF)
habilitation
20 Mai 199220/05/1992
De: Bussière (Claude)
préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur, préfet des Bouches-du-Rhône (Marseille)
Objet:
à signer
par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76 du
7 janvier 1959
Groupe:
Par délégation du ministre de l'intérieur, les états exécutoires d'un montant maximum de 100000 F émis en vue de l'application de l'ordonnance no 59-76
JORFTEXT000000173587(source JORF)
habilitation
03 Août 199103/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.